ASAF AFPS Normaconfort I TM – Assurance santé de base - Indémnité journalière Hospitalière incluse.

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ASAF AFPS Normaconfort I TM – Assurance santé de base - Indémnité journalière Hospitalière incluse.
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NORMACONFORT I
Les remboursements complémentaires suivent pour l’ensemble des options de garantie le parcours d’un contrat “Responsable” selon la Loi N°2004-810 du 13 août 2004 relative à l’Assurance maladie ainsi que ses décrets sauf si la mention “Contrat Non Responsable” est précisée sur le certificat d’adhésion.
DESCRIPTIF DES PRESTATIONS TMi
  Sans questionnaire de santé
 
HOSPITALISATION (Y compris en maternité)
Frais de séjour hospitalisation chirurgicale et médicale, clinique conventionnée ou hôpital public 100%
Frais de séjour hospitalisation chirurgicale et médicale, clinique non conventionnée agréée, hôpital public secteur privé 100%
Autres séjours 100% maximum 60 jours(1)
Honoraires médicaux, chirurgicaux et autres actes durant le séjour en hospitalisation médicale et chirurgicale 100%
Forfait journalier hospitalier Frais réels
Chambre particulière Néant
Lit accompagnant 8€/jour maximum 30 jours (1)
Maternité – Adoption Néant
Transport ambulance 100%
 
DENTAIRE
Actes, Soins et Chirurgie Dentaires 100%
Prothèse dentaire 100%
remboursement plafonné (1) maximum 1ère année  
maximum 2ème année  
maximum années suivantes  
Orthodontie Néant
 
OPTIQUE
Optique médicale : Verres et lentilles – Montures – Opération de la myopie 100%
 
HORS HOSPITALISATION
Consultations – Visites 100%
Pharmacie 100%
Vaccin Anti-Grippe Plafonné à 25€ (1)
Petite chirurgie, Actes techniques médicaux 100%
Laboratoire – Radios 100%
Ostéo-densitométrie Plafonnée à 50€
Auxiliaires médicaux – Rééducation 100%
Orthopédie, Appareillage, Prothèse autre que dentaire 100%
Hospitalisation à domicile 100%
 
AUTRES PRESTATIONS
Cure thermale Forfait de 45€ (1)
Soins à l’étranger 100%
Garanties assistance Incluses
Obsèques Néant
Exonération ou remboursement de la cotisation Garantie
Garantie agression – Capital Décès ou Perte Totale et Irréversible d’Autonomie par agression 4000€
 
INCLUS DANS LA COTISATION
Indemnité journalière Hospitalière - voir les conditions générales 8€/jour
 
Les prestations détaillées dans le tableau ci-dessus s’entendent, dans tous les cas, selon la formule souscrite, les clauses et conditions du contrat.
Les pourcentages indiqués s’expriment en fonction de la base de remboursement du régime obligatoire, y compris le remboursement de celui-ci et les éventuels montants non remboursables selon la Loi N° 2004-810 du 13 août 2004 relative à l’Assurance maladie ainsi que ses décrets (participation forfaitaire, franchises médicales, majoration de participation et dépassements d’honoraires en cas de non-respect du parcours de soins). Si le contrat est Non Responsable il faut lire “de la base de remboursement du régime obligatoire, y compris le remboursement de celui-ci, la participation forfaitaire et les franchises médicales”.
Le total des remboursements complémentaires, du régime obligatoire et les prestations non prises en charge au titre du présent contrat tel que défini ci-dessus ne peut excéder les frais justifiés réellement engagés.
(1) par année civile et par assuré.
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