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Garanties mutuelle santé Alptis Angeva

Devis complémentaire santé

ANGEVA Plus
Les remboursements incluent les remboursements du régime de base (sauf pour les montants exprimés en euros) ; ils ne peuvent dépasser les frais restant à la charge de l’assuré.
Les garanties du présent contrat s’inscrivent dans le cadre du dispositif législatif des contrats d’assurances visés à l’article L. 871-1 du code de la Sécurité sociale dits “contrats responsables”.
FRAIS PRIS EN CHARGE Angeva1
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HOSPITALISATION MEDICALE/CHIRURGICALE/A DOMICILE • Tiers payant (1)
MATERNITE - ETABLISSEMENTS SPECIALISES (2) • Tiers payant (1)		  
• Frais de séjour en secteur conventionné Frais Réels Frais Réels Frais Réels Frais Réels Frais Réels Frais Réels
• Honoraires en secteur conventionné les 2 premières années d’adhésion 150% BRSS 200% BRSS 250% BRSS 300% BRSS 350% BRSS 400% BRSS
Après 2 ans d’adhésion 150% BRSS 200% BRSS 250% BRSS 300% BRSS Frais réels Frais réels
• Chambre particulière en secteur conventionné les 2 premières années d’adhésion (3) Max 30€/jour Max 40€/jour Max 50€/jour Max 60€/jour Max 70€/jour Max 80€/jour
Après 2 ans d’adhésion (3) Max 40€/jour Max 50€/jour Max 60€/jour Max 70€/jour Frais réels Frais réels
• Frais de séjour et honoraires en secteur non conventionné (4) 150% BRSS 200% BRSS 250% BRSS 300% BRSS 350% BRSS 400% BRSS
• Chambre particulière en secteur non conventionné (3) Max 30€/jour Max 40€/jour Max 50€/jour Max 60€/jour Max 70€/jour Max 80€/jour
• Séjour accompagnant (limité à 60 jours par an) Max 15€/jour Max 20€/jour Max 25€/jour Max 30€/jour Max 35€/jour 40€/jour
• Forfait hospitalier (3) (5) Frais Réels Frais Réels Frais Réels Frais Réels Frais Réels Frais Réels
• Forfait naissance ou adoption (6) 100€ 125€ 150€ 200€ 250€ 300€
SOINS ET PRESTATIONS INOPINES A L’ETRANGER  
(pris en charge par le régime de base) 100% BRSS 125% BRSS 150% BRSS 200% BRSS 250% BRSS 300% BRSS
FRAIS MEDICAUX COURANTS  
• Consultations et visites 100% BRSS 125% BRSS 150% BRSS 200% BRSS 250% BRSS 300% BRSS
• Actes techniques médicaux, actes d’obstétrique, actes d’anesthésie, actes de chirurgie 100% BRSS 125% BRSS 150% BRSS 200% BRSS 250% BRSS 300% BRSS
• Actes d’imagerie et d’échographie • Tiers payant (1) 100% BRSS 125% BRSS 150% BRSS 200% BRSS 250% BRSS 300% BRSS
• Analyses, auxiliaires médicaux, transports • Tiers payant (1) 100% BRSS 125% BRSS 150% BRSS 200% BRSS 250% BRSS 300% BRSS
• Actes d’ostéopathe, d’étiopathe, de pédicure, de podologue, de chiropracteur, d’acupuncteur, de diététicien, non pris en charge par le régime de base (8)
(5 séances par année d’adhésion, par bénéficiaire, toutes spécialités confondues)		 Max 15€ par séance Max 20€ par séance Max 25€ par séance Max 30€ par séance Max 35€ par séance Max 40€ par séance
PHARMACIE  
• Vignettes blanches, bleues et oranges • Tiers payant (1) 100% BRSS 100% BRSS 100% BRSS 100% BRSS 100% BRSS 100% BRSS
• Pharmacie prescrite mais non prise en charge par le régime de base (7) (8) Max 30€/an Max 35€/an Max 40€/an Max 45€/an Max 50€/an Max 60€/an
DENTAIRE  
• Soins 100% BRSS 125% BRSS 150% BRSS 200% BRSS 250% BRSS 300% BRSS
• Prothèses et orthodontie remboursées par le régime de base + supplément prothèses et orthodontie remboursées ou non prises en charge par le régime de base, traitement parodontie, implantologie (8) 100% BRSS Max +100€/an 125% BRSS Max +125€/an 150% BRSS Max +150€/an 200% BRSS Max +200€/an 250% BRSS Max +250€/an 300% BRSS Max +300€/an
Report de 25% du montant de base en euros l’année suivante s’il n’est pas utilisé, plafonné à 4 ans
• Plafonds de remboursement pour l’ensemble du poste dentaire hors soins (par bénéficiaire) : - 1ère année d’adhésion - - - 500€ 650€ 800€
- 2e année d’adhésion - - - 1000€ 1300€ 1600€
- 3e année d’adhésion et suivantes - - - - - -
OPTIQUE • Tiers payant (verres et monture uniquement)(1)  
• Verres, monture, lentilles prescrites remboursées ou non prises en charge par le régime de base y compris lentilles jetables, chirurgie réfractive(8) Max 100€/an Max 125€/an Max 150€/an Max 200€/an Max 250€/an Max 300€/an
Report de 25% du montant de base en euros l’année suivante s’il n’est pas utilisé, plafonné à 4 ans
• Supplément verres progressifs(8) Max 30€/an Max 40€/an Max 50€/an Max 65€/an Max 85€/an Max 100€/an
PROTHESES MEDICALES  
• Orthopédie, prothèses médicales et capillaires 100% BRSS 125% BRSS 150% BRSS 200% BRSS 250% BRSS 300% BRSS
• Prothèses auditives (8) Max 200€/an Max 250€/an Max 300€/an Max 400€/an Max 500€/an Max 600€/an
CURES THERMALES  
• Frais d’établissement et honoraires 100% BRSS 125% BRSS 150% BRSS 200% BRSS 250% BRSS 300% BRSS
• Frais de transports et d’hébergement (8) Max 100€/an Max 125€/an Max 150€/an Max 200€/an Max 250€/an Max 300€/an
PREVENTION  
• Actes remboursés par le régime de base (9) 100% BRSS 125% BRSS 150% BRSS 200% BRSS 250% BRSS 300% BRSS
• Actes non pris en charge par le régime de base : - vaccins non pris en charge par le régime de base (8) Max 20€/an Max 20€/an Max 20€/an Max 20€/an Max 20€/an Max 20€/an
- ostéodensitométrie non prise en charge, amniocentèse (8) Max 30€/an Max 35€/an Max 40€/an Max 45€/an Max 50€/an Max 60€/an
- sevrage tabagique (patch, acupuncture, laserothérapie) (8) Max 30€/an Max 35€/an Max 40€/an Max 45€/an Max 50€/an Max 60€/an
SERVICES  
• Tiers payant (1) et remboursements automatisés (télétransmission) Oui Oui Oui Oui Oui Oui
• Assistance Plus (se reporter à la notice Assistance Plus) (10) Oui Oui Oui Oui Oui Oui
• Protection juridique santé (se reporter à la notice Protection Juridique Santé) Oui Oui Oui Oui Oui Oui
• Exonération des cotisations en cas de décès accidentel (se reporter à la notice Assistance Plus) (10) Oui Oui Oui Oui Oui Oui

BRSS (Base de Remboursement Sécurité Sociale) : tarif sur lequel sont calculés les remboursements effectués par la Sécurité sociale française. Ce tarif peut varier selon que le praticien est conventionné ou non conventionné.

(1) Tiers payant pharmacie et hospitalisation disponibles dans tous les départements (ainsi qu’à Saint-Barthélemy et Saint-Martin) et selon accords départementaux pour les autres prestations, dans la limite du ticket modérateur.

(2) Voir définition en page 6 des conditions générales.

(3) Durée illimitée en cas d’hospitalisation médicale ou chirurgicale et limitée à 90 jours par an et par bénéficiaire en établissements de soins spécialisés.

(4) Limité à 80% des Frais Réels.

(5) Ce montant correspond au forfait journalier hospitalier prévu à l’article L. 174-4 du code de la Sécurité sociale.

(6) Si inscription de l’enfant dans les deux mois qui suivent la naissance ou l’adoption.

(7) Médicaments, contraceptifs, préparations pharmaceutiques, traitement du paludisme. La parapharmacie est exclue.

(8) Les montants sont alloués par année d’adhésion (c’est-à-dire par période de 12 mois successifs à compter de la date d’effet de la garantie) et par bénéficiaire.

(9) L’ensemble des actes de prévention fixé par l’arrêté du 8 juin 2006.

(10) Ces garanties sont applicables dans les DOM, à l’exclusion de la Guyane.

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